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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
54 questions
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Question n° 23665 posée par M. Michel Doublet
Installation des jeunes agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 04141 posée par M. Didier Guillaume
Difficulté des agriculteurs à être couverts par un contrat d'assurance récolte
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 05975 posée par M. Daniel Laurent
Simplification des normes environnementales, réglementaires et fiscales dans le secteur agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 06930 posée par Mme Frédérique Espagnac
Intempéries dans le département des Pyrénées-Atlantiques
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 07091 posée par M. Daniel Laurent
Baisse des crédits de l'assurance récolte
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 07092 posée par M. Yves Détraigne
Baisse de la dotation pour l'assurance récolte
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 09223 posée par M. François Marc
Redéfinition des critères de transparence des GAEC
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 09395 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Conditions de création d'un groupement agricole d'exploitation en commun entre époux
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 09911 posée par M. Yves Détraigne
Revenus des céréaliers et application de la politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 10285 posée par M. Simon Sutour
Mise en place d'un registre professionnel de l'agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence