Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 0018S posée par M. Michel Raison

Retards de paiement des aides de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/07/2017
Pertinence
Question n° 0090S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Stratégie de bioéconomie pour la France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

26/10/2017
Pertinence
Question n° 0091S posée par M. Didier Mandelli

Suppression des aides au maintien pour les agriculteurs bio

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

26/10/2017
Pertinence
Question n° 0123S posée par M. Guillaume Gontard

Aide au maintien de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/11/2017
Pertinence
Question n° 0184S posée par M. Daniel Chasseing

Incidences de la révision des zones défavorisés en Corrèze

La question a été retirée

25/01/2018
Pertinence
Question n° 0240S posée par M. Jean-Jacques Lozach

Défaillance du programme européen pour le développement rural

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/02/2018
Pertinence
Question n° 0417S posée par M. Didier Mandelli

Nouvelle cartographie des zones défavorisées

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/07/2018
Pertinence
Question n° 0506S posée par M. Antoine Lefèvre

Conséquence de la sécheresse sur l'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/10/2018
Pertinence
Question n° 0612S posée par M. Philippe Bonnecarrère

Paiement des aides de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

31/01/2019
Pertinence
Question n° 0615S posée par Mme Agnès Canayer

Conséquences de l'arrêté sur les retournements de prairies

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

31/01/2019
Pertinence