Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

Question n° 0149G posée par M. Paul Alduy

Elargissement de la communauté économique européenne

Réponse du ministère : Premier ministre

14/10/1983
Pertinence
Question n° 0723S posée par M. Louis Minetti

Conséquences de l'affaire du "Rainbow Warrior" pour les éleveurs français

La question est caduque

22/11/1985
Pertinence
Question n° 11814 posée par M. Edouard Le Jeune

Crise du monde agricole français

Réponse du ministère : Agriculture

27/09/1990
Pertinence
Question n° 16485 posée par M. Albert Voilquin

Inquiétude du monde agricole devant l'évolution du marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Premier ministre

18/07/1991
Pertinence
Question n° 17715 posée par M. Jacques Chaumont

Contribution française à la Communauté économique européenne

Réponse du ministère : Premier ministre

10/10/1991
Pertinence
Question n° 19785 posée par M. Paul Souffrin

Production de diester en Lorraine

Réponse du ministère : Premier ministre

13/02/1992
Pertinence
Question n° 22301 posée par M. Ivan Renar

Allégement des charges fiscales des agriculteurs

Réponse du ministère : Premier ministre

30/07/1992
Pertinence
Question n° 0460S posée par M. Louis Minetti

Effondrement des cours des fruits et légumes

Réponse du ministère : Ville

03/10/1992
Pertinence
Question n° 23359 posée par M. Philippe Marini

Utilisation des biocarburants

Réponse du ministère : Premier ministre

05/11/1992
Pertinence
Question n° 10063 posée par M. Georges Gruillot

Développement des relations entre Etats membres et pays d'Europe centrale et orientale

Réponse du ministère : Premier ministre

23/02/1995
Pertinence