Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 08399 posée par M. Jean Cluzel

    Concurrence entre les producteurs français et les producteurs britanniques de viande ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08542 posée par M. Maurice Janetti

    Montants compensatoires: suppression

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11765 posée par M. Roger Boileau

    Elevage bovin et politique communautaire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17654 posée par M. Michel Sordel

    Situation des producteurs de framboises

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20314 posée par M. Edouard Le Jeune

    Réforme de la politique agricole commune

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 09730 posée par M. André Vallet

    Importations de foin canadien

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19681 posée par M. Bernard Piras

    Situation dramatique des arboriculteurs drômois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23090 posée par Mme Catherine Génisson

    Décision de l'Autorité de la concurrence concernant les endiviers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06095 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation de la filière laitière dans le Haut-Rhin

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08085 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Crise conjoncturelle de la filière française de production d'ail

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible