Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 0193G posée par M. Philippe de Bourgoing

    Problèmes laitiers

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0245G posée par M. Jean Roger

    Baisse inquiétante du prix des céréales

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0561G posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Conséquences des intempéries dans les Flandres pour les agriculteurs

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0361G posée par Mme Françoise Laborde

    Crise du secteur agricole

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0362G posée par M. Claude Biwer

    Crise du lait

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0366G posée par M. Didier Guillaume

    Situation de l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0393G posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Crise du secteur agricole

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0411G posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Revenus des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0452G posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Agriculture et ruralité

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0683G posée par M. Yvon Collin

    Aides européennes aux agriculteurs

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible