Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

134 questions

Question n° 09597 posée par M. Pierre Jeambrun

Prix du quintal de blé-fermage: critères de fixation

Réponse du ministère : Agriculture

22/12/1982
Pertinence
Question n° 11088 posée par M. Stéphane Bonduel

Culture du sorgho et réglementation communautaire

Réponse du ministère : Agriculture

14/04/1983
Pertinence
Question n° 11474 posée par M. Raymond Soucaret

Stocks de céréales: indemnité compensatrice de fin de campagne

Réponse du ministère : Agriculture

05/05/1983
Pertinence
Question n° 12577 posée par M. Jacques Mossion

CEE: solution au problème des importations de produits de substitution des céréales

Réponse du ministère : Agriculture

30/06/1983
Pertinence
Question n° 17581 posée par M. Claude Huriet

Démantèlement du marché des céréales: conséquences

Réponse du ministère : Agriculture

24/05/1984
Pertinence
Question n° 17840 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Marché du blé

Réponse du ministère : Agriculture

07/06/1984
Pertinence
Question n° 18071 posée par M. Jacques Machet

CEE: importations des produits de substitution des céréales

Réponse du ministère : Agriculture

28/06/1984
Pertinence
Question n° 18180 posée par M. Raymond Poirier

CEE et marché des céréales

Réponse du ministère : Agriculture

28/06/1984
Pertinence
Question n° 18461 posée par M. Philippe François

Réduction de l'indemnité de fin de campagne sur le blé tendre

Réponse du ministère : Agriculture

12/07/1984
Pertinence
Question n° 18608 posée par M. Jean Cluzel

Marché français des céréales pour la campagne 1984-1985

Réponse du ministère : Agriculture

26/07/1984
Pertinence