Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 04333 posée par M. Louis De La Forest

CEE: situation des aviculteurs bretons

Réponse du ministère : Agriculture

06/02/1982
Pertinence
Question n° 08291 posée par M. Jean Cluzel

Non dévaluation du franc vert: situation des éleveurs d'ovins

Réponse du ministère : Agriculture

15/10/1982
Pertinence
Question n° 09415 posée par M. Henri Caillavet

Eleveurs d'ovins: situation

Réponse du ministère : Agriculture

09/12/1982
Pertinence
Question n° 20559 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

CEE: utilisation de substances hormonales artificielles dans la production animale

Réponse du ministère : Agriculture

22/11/1984
Pertinence
Question n° 20889 posée par M. Jean Cluzel

Alignement du taux du franc vert

Réponse du ministère : Agriculture

13/12/1984
Pertinence
Question n° 23962 posée par M. Daniel Percheron

CEE: équilibre des différentes productions animales

Réponse du ministère : Agriculture

30/05/1985
Pertinence
Question n° 04162 posée par M. Daniel Percheron

Situation du marché porcin

La question est caduque

22/01/1987
Pertinence
Question n° 04778 posée par M. Daniel Hoeffel

Modalités d'application de la taxe de co-responsabilité céréalière

Réponse du ministère : Agriculture

26/02/1987
Pertinence
Question n° 0146A posée par M. Michel Souplet

Evolution de la politique agricole commune

La question est caduque

07/05/1987
Pertinence
Question n° 00436 posée par M. Germain Authié

Production porcine dans la région Midi-Pyrénées

Réponse du ministère : Agriculture

30/06/1988
Pertinence