Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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248 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

248 questions

Question n° 08548 posée par M. Jean Cluzel

Début de la campagne communautaire pour la viande ovine le 1er janvier et non le 1er avril de chaque année

Réponse du ministère : Agriculture

29/10/1982
Pertinence
Question n° 0045A posée par M. Henri Caillavet

Politique agricole européenne de la France

Réponse du ministère : Affaires européennes

04/05/1983
Pertinence
Question n° 11768 posée par M. Marcel Daunay

Exploitants agricoles: réduction des charges

Réponse du ministère : Agriculture

19/05/1983
Pertinence
Question n° 13593 posée par M. Paul Robert

CEE: production laitière

Réponse du ministère : Agriculture

13/10/1983
Pertinence
Question n° 13878 posée par M. Louis Minetti

Réforme de la politique agricole commune

Réponse du ministère : Agriculture

10/11/1983
Pertinence
Question n° 14347 posée par M. Raymond Bouvier

CEE: exportation agricole

Réponse du ministère : Agriculture

08/12/1983
Pertinence
Question n° 0127A posée par M. Geoffroy de Montalembert

Place de l'agriculture française dans la construction européenne

Réponse du ministère : Agriculture

11/04/1984
Pertinence
Question n° 16622 posée par M. Marcel Daunay

CEE et production laitière française

Réponse du ministère : Agriculture

12/04/1984
Pertinence
Question n° 16747 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Sommet de Bruxelles: préoccupations des exploitants agricoles français

Réponse du ministère : Agriculture

12/04/1984
Pertinence
Question n° 0193G posée par M. Philippe de Bourgoing

Problèmes laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

18/04/1984
Pertinence