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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 15898 posée par M. Georges Gruillot
Lutte contre les pollutions agricoles
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 15479 posée par M. Emmanuel Hamel
Crédits d'Etat pour la qualité de l'eau en Rhône-Alpes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07618 posée par M. Claude Saunier
Dispositions du programme cadre de maîtrise des pollutions agricoles
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 07125 posée par M. Michel Souplet
Programme de lutte pour la maîtrise des pollutions agricoles
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 02079 posée par M. Jean Cluzel
Redevance sur la pollution agricole : exonération
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 24987 posée par M. Jean Cluzel
Redevance sur la pollution agricole : exonération
La question est caduque
Pertinence