Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 1136S posée par M. Didier Guillaume

    Extension de la présence du loup sur le territoire drômois

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0700S posée par Mme Hélène Masson-Maret

    Inadaptation de la réglementation actuelle relative au loup

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1232S posée par M. Didier Guillaume

    Attaques du loup dont de nombreux troupeaux sont victimes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0036S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Stratégie nationale relative à la présence du loup

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0070S posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Nécessité de faire évoluer la protection du loup

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0366S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Équipement en caméras thermiques pour les lieutenants de louveterie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1111S posée par M. Cyril Pellevat

    Tirs de défense contre les loups

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 2098S posée par M. Arnaud Bazin

    Incohérences relatives à la gestion du loup en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0049S posée par M. Cyril Pellevat

    Évolution des populations lupines en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0219S posée par M. Arnaud Bazin

    Incohérences relatives à la gestion du loup en France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible