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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
84 questions
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Question n° 15517 posée par M. Emmanuel Hamel
Médiateur du parc national du Mercantour
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 13199 posée par M. Emmanuel Hamel
Nombre d'attaques de moutons imputables aux loups dans les Alpes-Maritimes, les Hautes-Alpes et en Savoie
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 13200 posée par M. Emmanuel Hamel
Mesures prétendues " équilibrées " permettant d'accompagner le retour du loup en France tout en maintenant le pastoralisme
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18801 posée par M. Emmanuel Hamel
Présence du loup dans les hautes vallées montagnardes des Hautes-Alpes
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19590 posée par M. Jacques Peyrat
Conséquences de la réapparition du loup dans les montagnes
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19981 posée par M. Emmanuel Hamel
Exclusion du loup des zones montagneuses françaises
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 11969 posée par M. Claude Domeizel
Adaptation de la mesure concernant la protection des troupeaux contre les grands prédateurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 13217 posée par M. Marcel Lesbros
Présence du loup dans les massifs alpins et avenir des éleveurs ovins
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales
Pertinence
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Question n° 17560 posée par M. Thierry Repentin
Révision de la convention de Berne concernant le loup
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 17561 posée par M. Thierry Repentin
Préservation du pastoralisme face à la progression du nombre de loups
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence