Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 01883 posée par M. Philippe Paul

Couverture de la commune de Penmarc'h par la télévision numérique terrestre

Réponse du Ministère de la culture

02/11/2017
Pertinence
Question n° 16774 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Déploiement de la télévision numérique terrestre et rupture d'égalité devant les charges publiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

13/01/2011
Pertinence
Question n° 13615 posée par M. François Rebsamen

Réception de la télévision numérique terrestre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/05/2010
Pertinence
Question n° 13364 posée par M. Roland Courteau

Couverture de la TNT dans l'Aude

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

06/05/2010
Pertinence
Question n° 12855 posée par M. Alain Fauconnier

Déploiement de la télévision numérique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/04/2010
Pertinence
Question n° 11178 posée par M. Marc Daunis

Télévision numérique terrestre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

03/12/2009
Pertinence
Question n° 0533S posée par M. Jean-Jacques Lozach

Accès à la télévision numérique terrestre (TNT) dans la Creuse

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

23/04/2009
Pertinence
Question n° 02776 posée par M. Bernard Fournier

Risque de multiplication des paraboles dans les zones non couvertes par la télévision numérique terrestre via les émetteurs terrestres

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

13/12/2007
Pertinence