Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 21640 posée par M. Michel Houel

    Mise en place de la télévision numérique terrestre (TNT)

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01646 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Couverture du territoire national pour la réception de la TNT

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01649 posée par M. Robert Tropeano

    Mise en place de la TNT

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02776 posée par M. Bernard Fournier

    Risque de multiplication des paraboles dans les zones non couvertes par la télévision numérique terrestre via les émetteurs terrestres

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05045 posée par M. Marcel Rainaud

    Couverture du territoire par la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05992 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Raccordement de la Franche-Comté à la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07446 posée par M. Jean Besson

    Desserte de la TNT dans la Drôme

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10224 posée par M. Roland Courteau

    Accès de tous à la télévision numérique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11178 posée par M. Marc Daunis

    Télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12855 posée par M. Alain Fauconnier

    Déploiement de la télévision numérique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible