Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

83 questions

Question n° 06248 posée par M. Albert Voilquin

Modernisation de l'audiovisuel et zones d'ombre

Réponse du ministère : Culture

21/05/1987
Pertinence
Question n° 07155 posée par M. Gérard Delfau

Zones d'ombre en matière de télévision

Réponse du ministère : Culture

16/07/1987
Pertinence
Question n° 07275 posée par M. Jean Cluzel

Amélioration des conditions de réception des émissions de télévision : procédure

Réponse du ministère : Culture

30/07/1987
Pertinence
Question n° 07498 posée par M. Albert Voilquin

Réception de la télévision

Réponse du ministère : Culture

20/08/1987
Pertinence
Question n° 00713 posée par M. Marcel Lucotte

Réception des chaînes de télévision en Bourgogne

Réponse du ministère : Communication

14/07/1988
Pertinence
Question n° 01107 posée par M. Marcel Vidal

Suppression des zones d'ombres dans le Nord-Ouest de l'Hérault

Réponse du ministère : Culture

28/07/1988
Pertinence
Question n° 07260 posée par M. Alain Gérard

Zones d'ombre dans le Finistère

Réponse du ministère : Culture

23/11/1989
Pertinence
Question n° 11778 posée par M. André Fosset

Zone de diffusion de la télévision

Réponse du ministère : Premier ministre

27/09/1990
Pertinence
Question n° 15490 posée par M. Michel Moreigne

Couverture du département de la Creuse par les réseaux de radiotéléphonie

Réponse du ministère : Poste

09/05/1996
Pertinence
Question n° 16179 posée par M. René-Pierre Signé

Difficultés d'utilisation des téléphones mobiles dans le Morvan

Réponse du ministère : Poste

20/06/1996
Pertinence