Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 16858 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Suicide de deux Amérindiens et situation des populations du parc amazonien de Guyane

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23388 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Position française concernant la ratification de la convention n°169 de l'Organisation internationale du travail relative aux peuples indigènes et tribaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09601 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Ratification de la convention n° 169 de l'Organisation internationale du travail relative aux peuples indigènes et tribaux

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0687S posée par Mme Aline Archimbaud

    Suicides sur le territoire du parc amazonien de Guyane

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0426G posée par M. Jean Desessard

    Suicides en Guyane chez les peuples autochtones

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1058G posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Mine de la montagne d'Or en Guyane

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07564 posée par Mme Esther Benbassa

    Situation des peuples autochtones de Guyane

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08144 posée par Mme Laurence Cohen

    Suicides chez les Amérindiens de Guyane

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10266 posée par M. Fabien Gay

    Refus de la France de ratifier la convention 169 de l'organisation internationale du travail

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 10300 posée par M. Fabien Gay

    Accords de Guyane en attente

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible