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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
18 questions
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Question n° 09388 posée par M. Emmanuel Hamel
Guyane : programme d'urgence de mise à niveau des équipements collectifs en matière d'alimentation en eau potable
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 10381 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Conséquences de la recherche et de l'extraction d'or en Guyane
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 12031 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Gestion de la forêt guyanaise
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16858 posée par M. Jean-Étienne Antoinette
Suicide de deux Amérindiens et situation des populations du parc amazonien de Guyane
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 23388 posée par M. Jean-Étienne Antoinette
Position française concernant la ratification de la convention n°169 de l'Organisation internationale du travail relative aux peuples indigènes et tribaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09601 posée par M. Jean-Étienne Antoinette
Ratification de la convention n° 169 de l'Organisation internationale du travail relative aux peuples indigènes et tribaux
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0687S posée par Mme Aline Archimbaud
Suicides sur le territoire du parc amazonien de Guyane
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0426G posée par M. Jean Desessard
Suicides en Guyane chez les peuples autochtones
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
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Question n° 1058G posée par Mme Marie-Christine Blandin
Mine de la montagne d'Or en Guyane
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 07564 posée par Mme Esther Benbassa
Situation des peuples autochtones de Guyane
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence