Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 02441 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Port du casque à vélo

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

08/11/2007
Pertinence
Question n° 03041 posée par M. Bernard Murat

Port du casque à vélo

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

03/01/2008
Pertinence
Question n° 11968 posée par Mme Patricia Schillinger

Port du casque obligatoire pour les cyclistes

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

04/02/2010
Pertinence
Question n° 12264 posée par Mme Catherine Dumas

Commercialisation des pièces détachées permettant l'augmentation de cylindrée des cyclomoteurs

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

25/02/2010
Pertinence
Question n° 09799 posée par M. Georges Patient

Politique de sécurité routière en Guyane

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/04/2019
Pertinence
Question n° 14549 posée par M. Alain Fouché

Risques pour la sécurité liés à l'usage des engins de déplacement personnel motorisés

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/02/2020
Pertinence
Question n° 20967 posée par Mme Catherine Dumas

Baromètre annuel 2020 de la sécurité routière cycliste à Paris

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/02/2021
Pertinence
Question n° 23308 posée par Mme Catherine Dumas

Baromètre annuel 2020 de la sécurité routière cycliste à Paris

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/06/2021
Pertinence
Question n° 23775 posée par M. Bruno Belin

Mesures règlementaires pour encadrer l'utilisation des trottinettes électriques

Réponse du Ministère de l'intérieur

15/07/2021
Pertinence
Question n° 24790 posée par M. Bruno Belin

Mesures règlementaires pour encadrer l'utilisation des trottinettes électriques

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/10/2021
Pertinence