Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 0542S posée par M. Daniel Salmon

    Option végétarienne quotidienne dans la restauration collective

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1965S posée par M. Arnaud Bazin

    Cessions en ligne d'animaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1717S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Modalités de fonctionnement de la ligne de train de nuit Paris-Briançon

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0953S posée par M. Pierre Médevielle

    Couverture mobile du territoire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1556S posée par M. Christian Cambon

    Faciliter l'accès au logement

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0582S posée par M. René-Pierre Signé

    Mise en place du revenu de solidarité active

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0400S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Situation des buralistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0143S posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Desserte de la gare des Arcs-Draguignan

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1216S posée par Mme Muguette Dini

    Suspension de l'agrément des assistant(e)s maternel(le)s en cas de suspicion de maltraitance

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0702S posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Aides à la création de maisons médicales

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible