Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

Question n° 37917 posée par M. René Trégouët

Centre français du commerce extérieur

Réponse du ministère : Commerce extérieur

17/01/2002
Pertinence
Question n° 34573 posée par M. Bernard Plasait

Réforme des organismes nationaux d'appui au commerce extérieur

Réponse du ministère : Commerce extérieur

26/07/2001
Pertinence
Question n° 29816 posée par M. André Ferrand

Conséquences de la fermeture de l'antenne d'Auckland du poste d'expansion économique

Réponse du ministère : Commerce extérieur

14/12/2000
Pertinence
Question n° 28958 posée par M. Gilbert Chabroux

Bénéfice de la procédure d'assurance foire de la COFACE pour les PME participant à des salons internationaux

Réponse du ministère : Commerce extérieur

09/11/2000
Pertinence
Question n° 23996 posée par M. André Ferrand

Conséquences de la fermeture de l'antenne d'Auckland du poste d'expansion économique

Réponse du ministère : Commerce extérieur

30/03/2000
Pertinence
Question n° 23034 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite officielle en Angleterre du secrétaire d'Etat français au commerce extérieur

Réponse du ministère : Commerce extérieur

24/02/2000
Pertinence
Question n° 15964 posée par M. Gilbert Chabroux

Partenariat commercial avec un possible nouvel Etat palestinien

Réponse du ministère : Commerce extérieur

29/04/1999
Pertinence
Question n° 13024 posée par M. Emmanuel Hamel

Promotion à l'étranger de " l'art de vivre à la française "

Réponse du ministère : Commerce extérieur

17/12/1998
Pertinence
Question n° 11021 posée par M. André Maman

Renforcement du dispositif des coopérants de service national en entreprise (VSNE)

Réponse du ministère : Commerce extérieur

01/10/1998
Pertinence
Question n° 0021G posée par M. Hubert Durand-Chastel

Relations avec l'ex-Zaïre

Réponse du ministère : Commerce extérieur

27/02/1998
Pertinence