Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

68 questions

Question n° 05367 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Revalorisation de l'allocation adultes handicapés (AAH)

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

07/08/2008
Pertinence
Question n° 03881 posée par M. Marcel Rainaud

Devenir des établissements et services d'aides par le travail

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

03/04/2008
Pertinence
Question n° 03771 posée par M. Philippe Madrelle

Devenir des établissements et services d'aides par le travail

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

20/03/2008
Pertinence
Question n° 03663 posée par Mme Christiane Demontès

Conditions de vie et de ressources de nos concitoyens handicapés

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

06/03/2008
Pertinence
Question n° 02910 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Conditions d'attribution de la prime pour l'emploi aux personnes handicapées

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

20/12/2007
Pertinence
Question n° 01504 posée par M. Bernard Murat

Pouvoir d'achat des retraités

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

23/08/2007
Pertinence
Question n° 11891 posée par M. Bernard Barbier

Institution d'une contribution sociale généralisée

Réponse du ministère : Solidarité

04/10/1990
Pertinence
Question n° 11803 posée par M. Jacques Oudin

Evolution des aides accordées aux familles au cours des quinze dernières années

Réponse du ministère : Affaires sociales

27/09/1990
Pertinence
Question n° 10935 posée par M. Robert Vizet

Evaluation du pouvoir d'achat du chirurgien libéral

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/07/1990
Pertinence
Question n° 10938 posée par M. Jacques Oudin

Evolution des aides accordées aux familles au cours des quinze dernières années

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/07/1990
Pertinence