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Questions avec et sans réponses

27 questions

1. Question n° 08817 posée par M. Bernard Barbier

   Indexation annuelle des pensions sur les salaires

   Réponse du ministère : Solidarité

   15/03/1990

   Pertinence

2. Question n° 08481 posée par M. Louis Mercier

   Mode d'indexation des pensions

   Réponse du ministère : Solidarité

   22/02/1990

   Pertinence

3. Question n° 08517 posée par M. Edouard Le Jeune

   Revalorisation insuffisante des pensions du régime général

   Réponse du ministère : Solidarité

   22/02/1990

   Pertinence

4. Question n° 07990 posée par M. François Mathieu

   Retraités et personnes âgées

   Réponse du ministère : Personnes âgées

   25/01/1990

   Pertinence

5. Question n° 06670 posée par M. Louis Moinard

   Pouvoir d'achat des retraités de la CNAVTS

   Réponse du ministère : Solidarité

   26/10/1989

   Pertinence

6. Question n° 06591 posée par M. Pierre Vallon

   Pouvoir d'achat des retraités

   Réponse du ministère : Solidarité

   19/10/1989

   Pertinence

7. Question n° 06252 posée par M. Georges Berchet

   Dégradation du pouvoir d'achat des retraités

   Réponse du ministère : Solidarité

   14/09/1989

   Pertinence

8. Question n° 05802 posée par M. Louis Mercier

   Revalorisation des pensions de retraite

   Réponse du ministère : Solidarité

   20/07/1989

   Pertinence

9. Question n° 05604 posée par M. Jean Guenier

   Evolution des pensions de retraite du régime de base de la CNAVTS

   Réponse du ministère : Solidarité

   13/07/1989

   Pertinence

10. Question n° 05607 posée par M. Jean Guenier

    Revalorisation des pensions de retraite de la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Solidarité

    13/07/1989

    Pertinence