Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

72 questions

Question n° 0033S posée par M. Francis Palmero

Pouvoir d'achat des prestations servies aux handicapés

Réponse du ministère : Solidarité

20/06/1981
Pertinence
Question n° 01332 posée par M. Francisque Collomb

Familles nombreuses: maintien du pouvoir d'achat

Réponse du ministère : Solidarité

31/07/1981
Pertinence
Question n° 01333 posée par M. Francisque Collomb

Salaire maternel: création

Réponse du ministère : Solidarité

31/07/1981
Pertinence
Question n° 04308 posée par M. Raymond Soucaret

Retraités: maintien du pouvoir d'achat

Réponse du ministère : Solidarité

05/02/1982
Pertinence
Question n° 01819 posée par M. Roger Chinaud

Personnes handicapées mentales

Réponse du ministère : Handicapés

06/10/1988
Pertinence
Question n° 01935 posée par M. Jean Cluzel

Pouvoir d'achat des retraités et des personnes âgées

Réponse du ministère : Solidarité

13/10/1988
Pertinence
Question n° 01943 posée par M. Charles de Cuttoli

Français pensionnés de la Caisse nationale de prévoyance sociale de Madagascar

Réponse du ministère : Solidarité

13/10/1988
Pertinence
Question n° 02451 posée par M. Jean Cluzel

Maintien du niveau des retraites et préretraites

Réponse du ministère : Solidarité

24/11/1988
Pertinence
Question n° 02474 posée par M. Pierre Vallon

Rattachement des pharmaciens des hôpitaux au corps des praticiens hospitaliers

Réponse du ministère : Solidarité

24/11/1988
Pertinence
Question n° 02632 posée par M. Louis Mercier

Prestations familiales : prise en compte réelle du coût de l'enfant

Réponse du ministère : Famille

08/12/1988
Pertinence