Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

72 questions

  1. Question n° 0374S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

    Accès aux soins, au logement et aux prestations sociales des "vieux migrants"

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05367 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Revalorisation de l'allocation adultes handicapés (AAH)

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03881 posée par M. Marcel Rainaud

    Devenir des établissements et services d'aides par le travail

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0091G posée par Mme Muguette Dini

    Revalorisation de l'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03771 posée par M. Philippe Madrelle

    Devenir des établissements et services d'aides par le travail

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03663 posée par Mme Christiane Demontès

    Conditions de vie et de ressources de nos concitoyens handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02910 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Conditions d'attribution de la prime pour l'emploi aux personnes handicapées

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01504 posée par M. Bernard Murat

    Pouvoir d'achat des retraités

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11891 posée par M. Bernard Barbier

    Institution d'une contribution sociale généralisée

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11803 posée par M. Jacques Oudin

    Evolution des aides accordées aux familles au cours des quinze dernières années

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible