Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 09655 posée par M. Edouard Le Jeune

Droits de l'homme en Indonésie et au Timor Oriental

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/02/1995
Pertinence
Question n° 10017 posée par M. Philippe Marini

Respect des droits de l'homme en Indonésie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/02/1995
Pertinence
Question n° 10181 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Respect des droits de l'homme en Indonésie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/03/1995
Pertinence
Question n° 21415 posée par M. Serge Mathieu

Avis du Conseil économique et social sur l'avant-projet de loi du Gouvernement sur la cohésion sociale

La question est caduque

27/03/1997
Pertinence
Question n° 21425 posée par M. Serge Mathieu

Lutte contre l'illettrisme et avis du Conseil économique et social sur l'avant-projet de loi sur la cohésion sociale

La question est caduque

27/03/1997
Pertinence
Question n° 00948 posée par M. Serge Mathieu

Lutte contre l'illettrisme et avis du Conseil économique et social sur l'avant-projet de loi sur la cohésion sociale

Réponse du ministère : Éducation

10/07/1997
Pertinence
Question n° 09856 posée par M. Jacques Legendre

Aide à la population du Sud-Soudan

Réponse du ministère : Coopération

23/07/1998
Pertinence
Question n° 13528 posée par M. Philippe Adnot

Demande d'éclaircissements sur " l'affaire des guides et scouts d'Europe "

Réponse du ministère : Jeunesse

21/01/1999
Pertinence
Question n° 13848 posée par M. Henri Revol

Scouts d'Europe

Réponse du ministère : Jeunesse

04/02/1999
Pertinence
Question n° 33169 posée par M. Emmanuel Hamel

Monnaie consacrée aux échanges bancaires

Réponse du ministère : Économie

17/05/2001
Pertinence