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Questions avec et sans réponses

7 questions

1. Question n° 1378S posée par M. Antoine Lefèvre

   Nouveau périmètre des Grands lacs de Seine

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   28/07/2011

   Pertinence

2. Question n° 1031S posée par M. Simon Sutour

   Difficultés financières des syndicats de bassin

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   27/04/2006

   Pertinence

3. Question n° 0391S posée par M. Dominique Leclerc

   Protection contre les inondations

   Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

   15/01/2004

   Pertinence

4. Question n° 0300S posée par M. Roland Courteau

   Projet d'aménagement des basses plaines de l'Aude

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   02/10/2003

   Pertinence

5. Question n° 0116S posée par M. Serge Lagauche

   Prévention et protection contre les inondations dans le bassin hydrographique de la Seine

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   10/12/2002

   Pertinence

6. Question n° 0097S posée par M. Bernard Piras

   Gestion des cours d'eau

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   15/11/2002

   Pertinence

7. Question n° 0029S posée par M. Dominique Leclerc

   Aménagement de la Loire et prévention des inondations

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   02/10/2002

   Pertinence