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Questions avec et sans réponses

35 questions

1. Question n° 03301 posée par M. Jean-Marc Juilhard

   Sensibilisation des citoyens aux énergies renouvelables

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   07/02/2008

   Pertinence

2. Question n° 10275 posée par M. Thierry Repentin

   Commission départementale d'aménagement commercial et performance énergétique

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   01/10/2009

   Pertinence

3. Question n° 0751S posée par M. Daniel Reiner

   Retards pris dans la mise en place de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   24/12/2009

   Pertinence

4. Question n° 0756S posée par Mme Odette Terrade

   Projet de relocalisation des dépôts de carburants de Villeneuve-le-Roi et Vitry-sur-Seine

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   24/12/2009

   Pertinence

5. Question n° 1220S posée par Mme Nicole Bricq

   Fiscalité des sociétés de recherche et d'exploitation des hydrocarbures liquides ou gazeux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

   24/02/2011

   Pertinence

6. Question n° 23383 posée par M. Hervé Maurey

   Cadre juridique s'appliquant aux activités offshores

   La question est caduque

   19/04/2012

   Pertinence

7. Question n° 23874 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

   Adoption d'un moratoire pour les forages au large de la Guyane

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   05/07/2012

   Pertinence

8. Question n° 04392 posée par M. François Grosdidier

   Subventions aux associations

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   07/02/2013

   Pertinence

9. Question n° 09414 posée par M. François Grosdidier

   Subventions aux associations

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   21/11/2013

   Pertinence

10. Question n° 0719S posée par M. Daniel Laurent

    Géothermie de minime importance

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    27/02/2014

    Pertinence