Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

Question n° 0729S posée par M. Alain Dufaut

Amélioration des services de prévisions des crues du Rhône

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

07/04/2005
Pertinence
Question n° 0865S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Risques d'inondation à Paris

Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

10/11/2005
Pertinence
Question n° 02239 posée par M. Louis Souvet

Conditions d'établissement des cartes du plan de prévention des risques d'inondation

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

18/10/2007
Pertinence
Question n° 17553 posée par M. Christian Cambon

Réhabilitation de la vanne de Joinville

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

10/03/2011
Pertinence
Question n° 19194 posée par Mme Évelyne Didier

Protection du littoral à Sète

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

30/06/2011
Pertinence
Question n° 04283 posée par M. Jean Louis Masson

Plans de prévention des risques d'inondation

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

31/01/2013
Pertinence
Question n° 06223 posée par M. Jean Louis Masson

Plans de prévention des risques d'inondation

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

02/05/2013
Pertinence
Question n° 0510S posée par M. Christian Cambon

Risque d'inondation en Île-de-France

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

27/06/2013
Pertinence
Question n° 07960 posée par M. Jean Louis Masson

Règlementation des zones inondables

Réponse du Ministère du logement et de l'égalité des territoires

05/09/2013
Pertinence
Question n° 09260 posée par M. Jean Louis Masson

Règlementation des zones inondables

Réponse du Ministère du logement et de l'égalité des territoires

14/11/2013
Pertinence