Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

106 questions

Question n° 30827 posée par M. François Dubanchet

Femmes enceintes au travail: prévention des risques

Réponse du ministère : Santé

30/06/1979
Pertinence
Question n° 15128 posée par M. Marc Boeuf

Restrictions budgétaires touchant le comité de prévention de l'alcoolisme de la Gironde

Réponse du ministère : Santé

02/05/1991
Pertinence
Question n° 15264 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

16/05/1991
Pertinence
Question n° 15430 posée par M. Louis Perrein

Prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

30/05/1991
Pertinence
Question n° 24191 posée par Mme Françoise Seligmann

Crédits consacrés à la lutte contre l'alcoolisme

La question est caduque

24/12/1992
Pertinence
Question n° 04050 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Coopération du Gouvernement à l'échelon européen dans la lutte contre la toxicomanie et le sida

Réponse du ministère : Santé

16/12/1993
Pertinence
Question n° 0337S posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Prévention des risques liés à la chirurgie esthétique

Réponse du ministère : Emploi

22/03/1996
Pertinence
Question n° 15477 posée par M. Emmanuel Hamel

Distribution de comprimés d'iode dans les foyers vivant à cinq kilomètres des centrales nucléaires

Réponse du ministère : Santé

09/05/1996
Pertinence
Question n° 00304 posée par M. Roger Husson

Contenu de certaines publications diffusées par l'Agence française de lutte contre le sida

Réponse du ministère : Santé

26/06/1997
Pertinence
Question n° 01190 posée par M. Emmanuel Hamel

Exposition des salariés à des produits cancérogènes

Réponse du ministère : Emploi

10/07/1997
Pertinence