Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

  1. Question n° 14065 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réaction du gouvernement à la suite de certaines déclarations du commissaire à l'étude et à la prévention des risques naturels

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15525 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels: aménagement des structures

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19814 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Délégation aux "risques majeurs": conclusions du rapport

    Réponse du ministère : Prévention des risques naturels

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20608 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Prévention des catastrophes dues aux progrès technologiques

    Réponse du ministère : Prévention des risques naturels

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24574 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rhône: mesures pour arrêter la nappe de pollution

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25488 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Raz de marée sur certaines plages des Bouches-du-Rhône

    Réponse du ministère : Prévention des risques naturels

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 25764 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Catastrophes naturelles: préparation psychologique de la France

    Réponse du ministère : Prévention des risques naturels

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03597 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Sauvegarde des derniers ours bruns français

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04779 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Echec du plan " Ours "

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05886 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Renforcement de la lutte contre la pollution des eaux

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible