Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 18812 posée par M. Albert Voilquin

    Création d'un fonds de solidarité pour premiers secours urgents aux personnes ou collectivités en détresse

    Réponse du ministère : Prévention des risques naturels

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18861 posée par M. Albert Voilquin

    Vosges: reconnaissance de l'ouragan du 11 juillet 1984 comme catastrophe naturelle

    Réponse du ministère : Prévention des risques naturels

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08871 posée par M. Albert Voilquin

    Déclarations d'un membre du Gouvernement sur le monde agricole

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09786 posée par M. Albert Voilquin

    Information sur le nucléaire

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17294 posée par M. Albert Voilquin

    Politique budgétaire concernant la défense

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09902 posée par M. Albert Voilquin

    Prévention des risques d'accidents occasionnés par les oiseaux au cours du décollage des avions

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible