Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 08087 posée par M. François Bonhomme

Fermeture de classes dans les communes rurales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/12/2018
Pertinence
Question n° 08544 posée par M. Jean Louis Masson

Projet de fermeture d'une classe dans l'école élémentaire de la commune d'Abreschviller

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

24/01/2019
Pertinence
Question n° 08839 posée par M. Éric Bocquet

Rentrée scolaire 2019

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/02/2019
Pertinence
Question n° 09302 posée par M. Jean-François Longeot

Fin de l'école en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/03/2019
Pertinence
Question n° 09871 posée par M. Jean Louis Masson

Projet de fermeture d'une classe dans l'école élémentaire de la commune d'Abreschviller

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/04/2019
Pertinence
Question n° 11146 posée par M. Fabien Gay

Impact des dispositions du projet de loi pour une école de la confiance sur les territoires de Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

27/06/2019
Pertinence
Question n° 11248 posée par Mme Annick Billon

Nombre maximum d'élèves par classe en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/07/2019
Pertinence
Question n° 11674 posée par M. Éric Bocquet

Rentrée scolaire 2019

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/07/2019
Pertinence