Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 11079 posée par Mme Michèle André

    Retrait du marché des insecticides Regent et Gaucho

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21301 posée par M. Marcel Vidal

    Projet d'arrêté relatif à l'utilisation des produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21814 posée par M. Bernard Murat

    Produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23272 posée par M. Philippe Leroy

    Programmation 2007-2013 des crédits de développement rural : indemnité spéciale zones humides (ISZH)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25483 posée par Mme Yolande Boyer

    Engagements agro-environnementaux (EAE)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01196 posée par M. Michel Moreigne

    Adaptation de la réglementation en matière d'épandage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02411 posée par M. Jean Bizet

    Intérêt du compostage en matière de réduction de la quantité d'azote épandue

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04237 posée par M. Michel Doublet

    Enveloppe régionale de la campagne 2008 pour les MAE (mesures agroenvironnementales)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06462 posée par Mme Patricia Schillinger

    Pesticides dans l'alimentation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16634 posée par M. François Marc

    Maîtrise des risques liés à l'usage des pesticides en agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible