Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 23730 posée par M. Éric Gold

Mesures de soutien pour les clubs sportifs amateurs

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

08/07/2021
Pertinence
Question n° 22310 posée par M. Bruno Belin

Pratique d'activité sportive collective pour les mineurs

La question est caduque

22/04/2021
Pertinence
Question n° 21883 posée par M. Éric Gold

Mesures de soutien pour les clubs sportifs amateurs

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

01/04/2021
Pertinence
Question n° 20506 posée par M. Didier Mandelli

Pratique des activités sportives de plein air

La question est caduque

04/02/2021
Pertinence
Question n° 19978 posée par M. Yves Détraigne

Sauver le sport amateur

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

14/01/2021
Pertinence
Question n° 19445 posée par Mme Else Joseph

Difficultés subies par les fédérations sportives et le secteur des sports et loisirs en raison de la crise sanitaire

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

10/12/2020
Pertinence
Question n° 19468 posée par M. Olivier Paccaud

Indispensable accès à la pratique sportive pour tous

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

10/12/2020
Pertinence
Question n° 19121 posée par Mme Muriel Jourda

Difficultés pour les entreprises fabriquant des produits dédiés à la pratique sportive

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

26/11/2020
Pertinence
Question n° 19199 posée par M. Yves Détraigne

Assouplissements des règles pour les activités en pleine nature

La question est caduque

26/11/2020
Pertinence
Question n° 19206 posée par Mme Chantal Deseyne

Attentes du milieu équestre

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

26/11/2020
Pertinence