Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 13667 posée par M. Gilbert Bouchet

Avenir du centre national pour le développement du sport

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

06/11/2014
Pertinence
Question n° 14952 posée par M. Jean-Marie Bockel

Financement du sport à court et moyen terme

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

19/02/2015
Pertinence
Question n° 14995 posée par M. Jean-Claude Leroy

Observations des représentants du mouvement sportif français

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

26/02/2015
Pertinence
Question n° 15014 posée par M. Philippe Paul

Centre national pour le développement du sport

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

26/02/2015
Pertinence
Question n° 15022 posée par M. Jean-Marie Morisset

Devenir du centre national pour le développement du sport

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

26/02/2015
Pertinence
Question n° 15185 posée par M. Daniel Chasseing

Situation du centre national du sport

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

12/03/2015
Pertinence
Question n° 15821 posée par Mme Patricia Schillinger

Financement du sport dans les territoires

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

16/04/2015
Pertinence
Question n° 15833 posée par M. François Commeinhes

Nouvelles orientations du centre national pour le développement du sport

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

16/04/2015
Pertinence
Question n° 16902 posée par M. Cédric Perrin

Inquiétudes du centre national pour le développement du sport

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

18/06/2015
Pertinence
Question n° 02258 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Diminution des dotations de l'Etat affectées au titre du Centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

30/11/2017
Pertinence