Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 07871 posée par Mme Christiane Demontès

Extrême inquiétude au sein des associations sportives

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

12/03/2009
Pertinence
Question n° 08055 posée par M. Guy Fischer

Avenir de la Fédération sportive et gymnique du travail

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

26/03/2009
Pertinence
Question n° 12598 posée par M. Michel Le Scouarnec

Création d'équipements sportifs en milieu rural

La question est caduque

24/07/2014
Pertinence
Question n° 0154S posée par Mme Catherine Troendlé

Exploitation commerciale de l'image d'un sportif

Réponse du Ministère des sports

21/12/2017
Pertinence
Question n° 04210 posée par M. Patrice Joly

Baisse des crédits alloués au centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

05/04/2018
Pertinence
Question n° 07257 posée par M. Jean-Noël Guérini

Défense du sport amateur

Réponse du Ministère des sports

18/10/2018
Pertinence
Question n° 16907 posée par M. Yves Détraigne

Plan de relance pour le sport amateur

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

25/06/2020
Pertinence
Question n° 1367S posée par Mme Brigitte Lherbier

Mesures de soutien aux associations et fédérations sportives pendant le confinement

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

19/11/2020
Pertinence
Question n° 19171 posée par M. Laurent Lafon

Associations de sport amateur bénéficiaires de la taxe prélevée sur les cessions de droits de diffusion télévisuelle

La question est caduque

26/11/2020
Pertinence
Question n° 19468 posée par M. Olivier Paccaud

Indispensable accès à la pratique sportive pour tous

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

10/12/2020
Pertinence