Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

Question n° 17768 posée par M. André Dulait

Conditions de délivrance des certificats médicaux d'aptitude à la pratique sportive

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/05/2005
Pertinence
Question n° 24450 posée par M. Yves Détraigne

Exclusion des personnes handicapées mentales des jeux Paralympiques de 2008

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

21/09/2006
Pertinence
Question n° 25503 posée par M. Hubert Falco

Prise en charge des visites d'aptitude des sportifs du troisième âge

La question est caduque

30/11/2006
Pertinence
Question n° 25616 posée par M. Jean-René Lecerf

Arrêté d'extension de la convention collective nationale du sport

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

14/12/2006
Pertinence
Question n° 00533 posée par M. Hubert Falco

Prise en charge des visites d'aptitude des sportifs du troisième âge

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/07/2007
Pertinence
Question n° 11618 posée par M. Roland Courteau

Pratique des activités sportives

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

31/12/2009
Pertinence
Question n° 13645 posée par M. Alain Gournac

Handicap et compétitions motocyclistes

Réponse du Ministère des sports

03/06/2010
Pertinence
Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat

Meilleure promotion de l'handisport

Réponse du Ministère des sports

14/10/2010
Pertinence
Question n° 0020G posée par Mme Dominique Gillot

Jeux paralympiques

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

14/09/2012
Pertinence
Question n° 05829 posée par M. Dominique Bailly

Risques pour la santé liés à la consommation de boissons énergisantes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence