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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
25 questions
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Question n° 11618 posée par M. Roland Courteau
Pratique des activités sportives
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 13645 posée par M. Alain Gournac
Handicap et compétitions motocyclistes
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat
Meilleure promotion de l'handisport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 20322 posée par M. Maurice Vincent
Sport sur ordonnance
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02007 posée par M. Jean-François Husson
Nécessité d'une pratique physique et sportive pour toutes et tous dans notre pays
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 02457 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Développement des pelouses artificielles et préservation de la santé
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 03171 posée par M. Michel Laugier
Certificat médical obligatoire pour la pratique du golf
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 07757 posée par M. Claude Bérit-Débat
Accès aux activités sportives pour les personnes handicapées
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 09064 posée par Mme Christine Lavarde
Certificat médical des sportifs licenciés et compétitions sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 13884 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Obligation de fournir un certificat médical lors de l'inscription à une activité sportive
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence