Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

77 questions

  1. Question n° 17768 posée par M. André Dulait

    Conditions de délivrance des certificats médicaux d'aptitude à la pratique sportive

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24450 posée par M. Yves Détraigne

    Exclusion des personnes handicapées mentales des jeux Paralympiques de 2008

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25503 posée par M. Hubert Falco

    Prise en charge des visites d'aptitude des sportifs du troisième âge

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25616 posée par M. Jean-René Lecerf

    Arrêté d'extension de la convention collective nationale du sport

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0005S posée par M. Georges Mouly

    Accueil des enfants et adolescents handicapés lors des activités périscolaires et extrascolaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00533 posée par M. Hubert Falco

    Prise en charge des visites d'aptitude des sportifs du troisième âge

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00815 posée par M. Robert Tropeano

    Suppression de postes dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09468 posée par Mme Michelle Demessine

    Aide au départ en vacances pour les enfants et adolescents mineurs

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11190 posée par Mme Isabelle Pasquet

    Droit des enfants au repos et aux loisirs

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11198 posée par M. Alain Fauconnier

    Aide au départ en vacances pour tous les enfants

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible