Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 0222S posée par M. Yannick Bodin

Défense des droits des jeunes footballeurs africains s'entraînant sur le territoire français

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

17/04/2008
Pertinence
Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat

Meilleure promotion de l'handisport

Réponse du Ministère des sports

14/10/2010
Pertinence
Question n° 1303S posée par Mme Catherine Deroche

Suppression de l'article R. 331-9 du code du sport

Réponse du Ministère des sports

21/04/2011
Pertinence
Question n° 1546S posée par Mme Éliane Assassi

Renforcement du plan de rattrapage des équipements sportifs en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère des sports

29/12/2011
Pertinence
Question n° 0154S posée par Mme Catherine Troendlé

Exploitation commerciale de l'image d'un sportif

Réponse du Ministère des sports

21/12/2017
Pertinence
Question n° 0313S posée par M. Michel Savin

Orientations du centre national pour le développement du sport

La question a été retirée

05/04/2018
Pertinence
Question n° 0334S posée par M. Philippe Madrelle

Financement du sport

Réponse du Ministère des sports

19/04/2018
Pertinence
Question n° 0705S posée par Mme Mireille Jouve

Avenir des conseillers techniques sportifs

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

21/03/2019
Pertinence
Question n° 0755S posée par M. Michel Savin

Sécurisation des pratiques dans les salles de sport

Réponse du Ministère des sports

11/04/2019
Pertinence
Question n° 1367S posée par Mme Brigitte Lherbier

Mesures de soutien aux associations et fédérations sportives pendant le confinement

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

19/11/2020
Pertinence