Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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653 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

653 questions

Question n° 00019 posée par M. Jean Francou

Création d'un comité d'action pour le développement de la pratique sportive

Réponse du ministère : Jeunesse

07/04/1978
Pertinence
Question n° 00709 posée par M. Marc Boeuf

Aménagement des rythmes scolaires

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

01/05/1986
Pertinence
Question n° 02707 posée par M. Roger Rinchet

Loi montagne: remboursement des frais de secours aux communes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

18/09/1986
Pertinence
Question n° 02994 posée par M. Bastien Leccia

Part des ressources tirées du loto sportif attribuée au mouvement sportif

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

16/10/1986
Pertinence
Question n° 03208 posée par M. Jean Faure

Financement des interventions de secours en montagne

Réponse du ministère : Collectivités locales

30/10/1986
Pertinence
Question n° 03351 posée par M. Jean Faure

Politique en faveur des athlètes de haut niveau

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

06/11/1986
Pertinence
Question n° 03457 posée par M. Louis Mercier

Associations sportives: diminution des crédits du ministère et suppression des tarifs réduits SNCF

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

13/11/1986
Pertinence
Question n° 03669 posée par M. Daniel Percheron

Centres de vacances et de loisirs collectifs: diminution de budget

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

04/12/1986
Pertinence
Question n° 05302 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Création d'un passeport sportif pour remplacer les licences multiples

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

26/03/1987
Pertinence
Question n° 05760 posée par M. André Delelis

Classes de sport-études

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

23/04/1987
Pertinence