Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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547 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

547 questions

Question n° 27752 posée par Mme Brigitte Gros

Education physique dans l'enseignement du premier degré en région parisienne

Réponse du ministère : Jeunesse

20/10/1978
Pertinence
Question n° 29311 posée par M. Paul Seramy

Prise en charge par l'Etat des indemnités de logement des enseignants du premier degré

Réponse du ministère : Éducation

01/03/1979
Pertinence
Question n° 29992 posée par M. Raymond Bouvier

Chefs d'établissements du premier degré: suite à donner à une proposition de loi

Réponse du ministère : Éducation

21/04/1979
Pertinence
Question n° 32879 posée par M. Robert Laucournet

Haute-Vienne: maintien de postes budgétaires dans le premier degré

Réponse du ministère : Éducation

14/02/1980
Pertinence
Question n° 33590 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Enseignants du premier degré: allocation logement

Réponse du ministère : Éducation

04/04/1980
Pertinence
Question n° 03721 posée par M. Rodolphe Désiré

Suppression de postes de professeurs en Martinique

Réponse du ministère : Éducation

04/12/1986
Pertinence
Question n° 04733 posée par M. Roland Courteau

Créations et suppressions de postes d'enseignants dans l'Aude

Réponse du ministère : Éducation

26/02/1987
Pertinence
Question n° 05207 posée par M. Robert Pontillon

Rentrée scolaire 1987 et suppressions d'emplois

Réponse du ministère : Éducation

19/03/1987
Pertinence
Question n° 05649 posée par M. Auguste Cazalet

Procédure de titularisation des enseignants issus du secteur privé et intégrés dans le secteur public

Réponse du ministère : Éducation

23/04/1987
Pertinence
Question n° 05745 posée par M. Gérard Delfau

Suppression de postes à l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

23/04/1987
Pertinence