Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

Question n° 21645 posée par M. Raymond Bouvier

Eleveurs de moutons

Réponse du ministère : Agriculture

18/06/1992
Pertinence
Question n° 21569 posée par M. Jean Cluzel

Réforme de la PAC : conditions d'application à la production ovine

Réponse du ministère : Agriculture

11/06/1992
Pertinence
Question n° 16574 posée par M. Jean Cluzel

Politique du Gouvernement en faveur de l'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

25/07/1991
Pertinence
Question n° 16150 posée par M. Michel Crucis

Crise de l'élevage bovin et ovin en Vendée

Réponse du ministère : Agriculture

11/07/1991
Pertinence
Question n° 14726 posée par M. Jean Grandon

Difficultés des producteurs de viande

Réponse du ministère : Agriculture

11/04/1991
Pertinence
Question n° 13861 posée par M. Edouard Le Jeune

Politique de l'élevage en France

Réponse du ministère : Agriculture

21/02/1991
Pertinence
Question n° 13294 posée par M. André Vallet

Mutation de l'élevage ovin dans la région PACA

Réponse du ministère : Agriculture

17/01/1991
Pertinence
Question n° 12997 posée par M. André Fosset

Politique de l'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

20/12/1990
Pertinence
Question n° 12717 posée par M. José Balarello

Maintien de l'élevage ovin en zone de montagne

Réponse du ministère : Agriculture

29/11/1990
Pertinence
Question n° 12017 posée par M. Jacques Bimbenet

Crise de l'élevage ovin

Réponse du ministère : Agriculture

11/10/1990
Pertinence