Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
17 questions
-
Question n° 23781 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Mesures de soutien à l'agriculture française
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 23582 posée par M. Jean-François Mayet
Crise agricole et Politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 11718 posée par M. Philippe Paul
Reconnaissance des actifs agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 09911 posée par M. Yves Détraigne
Revenus des céréaliers et application de la politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 09829 posée par M. Simon Sutour
Conditions d'attribution de la future aide recouplée à la vache allaitante
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 09012 posée par M. René-Paul Savary
Politique agricole commune en Champagne-Ardenne
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 08956 posée par Mme Sophie Primas
Réforme de la politique agricole commune et perspectives pour l'Île-de-France
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 08965 posée par M. Gérard Larcher
Réforme de la politique agricole commune et perspectives pour l'Île-de-France
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 08686 posée par M. Bruno Retailleau
Réforme de la politique agricole commune et incidences pour le département de la Vendée
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 08528 posée par M. Antoine Lefèvre
Impact de la réforme de la politique agricole commune dans le département de l'Aisne
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence