Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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190 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

190 questions

Question n° 26317 posée par M. Laurent Burgoa

Conséquence de l'augmentation du prix du papier pour la presse écrite

Réponse du Ministère de la culture

20/01/2022
Pertinence
Question n° 23966 posée par Mme Michelle Gréaume

Inquiétudes sur l'avenir de l'Institut national de la consommation

La question est caduque

22/07/2021
Pertinence
Question n° 20198 posée par Mme Nathalie Delattre

Modalités de mise en place du crédit d'impôt sur les premiers abonnements à un journal d'information politique et générale

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

21/01/2021
Pertinence
Question n° 17478 posée par Mme Viviane Malet

Difficultés rencontrées par les entreprises de presse écrite des outre-mer

Réponse du Ministère de la culture

30/07/2020
Pertinence
Question n° 17215 posée par M. Jean-Louis Tourenne

Survie de la presse habilitée

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

16/07/2020
Pertinence
Question n° 1382G posée par Mme Annie Guillemot

Situation de Presstalis

Réponse du Ministère de la culture

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16592 posée par M. Bruno Gilles

Situation de Presstalis et conséquences pour les kiosques

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16678 posée par M. Michel Amiel

Distribution de la presse

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16554 posée par M. Patrice Joly

Situation de la distribution de la presse

Réponse du Ministère de la culture

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16138 posée par M. Mathieu Darnaud

Presse écrite locale en danger

Réponse du Ministère de la culture

21/05/2020
Pertinence