Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 23787 posée par M. Yves Détraigne

Campagne #LesEntrepreneursDuVivant

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/07/2021
Pertinence
Question n° 12595 posée par M. Philippe Madrelle

Aide à la presse professionnelle agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

17/06/2004
Pertinence
Question n° 03456 posée par M. Michel Mercier

Transport postal de la presse agricole

Réponse du ministère : Économie

16/10/1997
Pertinence
Question n° 03369 posée par M. Philippe Madrelle

Modalités et coût du transport postal de la presse

Réponse du ministère : Économie

09/10/1997
Pertinence
Question n° 03098 posée par M. Jean-Paul Émorine

Réforme de l'aide au transport postal de la presse

Réponse du ministère : Industrie

02/10/1997
Pertinence
Question n° 02573 posée par M. Philippe Arnaud

Réforme du transport postal et presse agricole

Réponse du ministère : Culture

11/09/1997
Pertinence
Question n° 02607 posée par M. Roger Rinchet

Réforme du transport postal de la presse

Réponse du ministère : Culture

11/09/1997
Pertinence
Question n° 20564 posée par M. Michel Moreigne

Augmentation des coûts postaux de la presse agricole

Réponse du ministère : Culture

13/02/1997
Pertinence
Question n° 19679 posée par M. Bernard Seillier

Maintien de l'aide au transport postal de la presse agricole

Réponse du ministère : Poste

26/12/1996
Pertinence
Question n° 19682 posée par M. Georges Mouly

Maintien de l'aide au transport postal de la presse agricole

Réponse du ministère : Industrie

26/12/1996
Pertinence