Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

Question n° 26461 posée par M. Michel Dagbert

Réforme du transport postal

Réponse du Ministère de la culture

27/01/2022
Pertinence
Question n° 25938 posée par Mme Frédérique Gerbaud

Réforme des modalités d'acheminement de la presse

Réponse du Ministère de la culture

23/12/2021
Pertinence
Question n° 16881 posée par M. Vincent Delahaye

Pertinence du soutien de l'État à l'entreprise Presstalis

Réponse du Ministère de la culture

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16524 posée par M. Olivier Jacquin

Situation de Presstalis

Réponse du Ministère de la culture

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16554 posée par M. Patrice Joly

Situation de la distribution de la presse

Réponse du Ministère de la culture

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16348 posée par M. Patrick Kanner

Situation de Presstalis

Réponse du Ministère de la culture

28/05/2020
Pertinence
Question n° 09961 posée par M. Roland Courteau

Augmentation des tarifs postaux

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/01/2014
Pertinence
Question n° 09825 posée par M. André Trillard

Avenir de la presse spécialisée

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/12/2013
Pertinence
Question n° 09697 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Presse spécialisée et équité des aides à la presse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/12/2013
Pertinence
Question n° 09553 posée par M. Jean-Claude Leroy

Aides à la presse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

05/12/2013
Pertinence