Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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173 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

173 questions

Question n° 01747 posée par M. Christian Bonnet

USA: diffusion d'un périodique en langue française

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/06/1986
Pertinence
Question n° 04583 posée par M. Olivier Roux

Organisations internationales: déclin de la langue française

Réponse du ministère : Francophonie

12/02/1987
Pertinence
Question n° 05778 posée par M. Marcel Vidal

Ressortissants français détenus en Algérie

Réponse du ministère : Droits de l'homme

23/04/1987
Pertinence
Question n° 07628 posée par M. Paul Loridant

Télégramme adressé à la CNCL par un secrétaire d'Etat

Réponse du ministère : Culture

10/09/1987
Pertinence
Question n° 07849 posée par M. Olivier Roux

Organisations internationales : déclin de la langue française

Réponse du ministère : Francophonie

01/10/1987
Pertinence
Question n° 08641 posée par M. Olivier Roux

Agence pour la coopération technique, industrielle et économique (ACTIM): implantations

Réponse du ministère : Commerce extérieur

19/11/1987
Pertinence
Question n° 08846 posée par M. Paul Loridant

Télégramme adressé à la CNCL par un secrétaire d'Etat

Réponse du ministère : Culture

10/12/1987
Pertinence
Question n° 06421 posée par M. Rémi Herment

Tarifs postaux applicables à la presse

Réponse du ministère : Postes

28/09/1989
Pertinence
Question n° 07449 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Régime des aides à la presse dans les territoires d'outre-mer

Réponse du ministère : Culture

07/12/1989
Pertinence
Question n° 00056 posée par M. Emmanuel Hamel

Diminution des recettes publicitaires de la presse

Réponse du ministère : Communication

15/04/1993
Pertinence