Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

Question n° 07847 posée par M. Hugues Saury

Exonérations sociales accordées aux médecins en cumul emploi-retraite

En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

13/07/2023
Pertinence
Question n° 08314 posée par M. François Patriat

Avenir de l'avantage social vieillesse

Réponse du Ministère de la santé et des sports

09/04/2009
Pertinence
Question n° 07820 posée par M. Jean-Noël Guérini

Avenir de l'avantage social vieillesse

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/03/2009
Pertinence
Question n° 07156 posée par M. Marc Daunis

Avenir de l'avantage social vieillesse

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/01/2009
Pertinence
Question n° 06780 posée par M. Jean-Luc Fichet

Financement de l'avantage social vieillesse des auxiliaires médicaux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/12/2008
Pertinence
Question n° 06786 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Financement de l'avantage social vieillesse

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/12/2008
Pertinence
Question n° 06842 posée par M. Charles Gautier

Financement de l'avantage social vieillesse des auxiliaires médicaux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/12/2008
Pertinence
Question n° 06866 posée par M. Philippe Madrelle

Avenir de l'avantage social vieillesse pour les différents auxiliaires médicaux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/12/2008
Pertinence
Question n° 06531 posée par M. Daniel Reiner

Avenir de l'avantage social vieillesse pour les 170 000 auxiliaires médicaux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

11/12/2008
Pertinence
Question n° 06552 posée par M. René Beaumont

Pérennité du financement de l'avantage social vieillesse des personnels paramédicaux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

11/12/2008
Pertinence