Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 13710 posée par M. Marcel Bony

    Situation de l'élevage ovin

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10220 posée par M. Georges Mouly

    Eleveurs d'ovins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02301 posée par M. Michel Sergent

    Situation des éleveurs ovins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01519 posée par M. François Mathieu

    Agriculture française

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22641 posée par M. Claude Huriet

    Elevage ovin

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22267 posée par M. Roger Boileau

    Eleveurs ovins

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21924 posée par M. Hubert D'Andigne

    Réforme de la politique agricole commune

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21645 posée par M. Raymond Bouvier

    Eleveurs de moutons

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21569 posée par M. Jean Cluzel

    Réforme de la PAC : conditions d'application à la production ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21600 posée par M. Raymond Soucaret

    Réforme de la politique agricole commune (PAC)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible