Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

Question n° 17725 posée par M. Bernard Barraux

Primes aux grandes cultures

Réponse du ministère : Agriculture

08/07/1999
Pertinence
Question n° 13710 posée par M. Marcel Bony

Situation de l'élevage ovin

Réponse du ministère : Agriculture

28/01/1999
Pertinence
Question n° 04915 posée par M. Michel Moreigne

Maintien de la prime à l'herbe

Réponse du ministère : Agriculture

11/12/1997
Pertinence
Question n° 04122 posée par M. Michel Moreigne

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

06/11/1997
Pertinence
Question n° 10520 posée par M. Paul Girod

Extension de la prime monde rural à tous les départements dans le secteur ovin

Réponse du ministère : Agriculture

30/03/1995
Pertinence
Question n° 10220 posée par M. Georges Mouly

Eleveurs d'ovins

Réponse du ministère : Agriculture

09/03/1995
Pertinence
Question n° 07723 posée par M. Jean Cluzel

Conditions de versement des primes compensatoires politique agricole commune (PAC)

Réponse du ministère : Agriculture

08/09/1994
Pertinence
Question n° 07312 posée par M. Paul Caron

Versement des primes compensatrices PAC pour les animaux

Réponse du ministère : Agriculture

28/07/1994
Pertinence
Question n° 05857 posée par M. Michel Sergent

Modalités d'attribution de la prime compensatoire à l'hectare " grandes cultures "

Réponse du ministère : Agriculture

21/04/1994
Pertinence
Question n° 05337 posée par M. Alain Vasselle

Date de paiement des primes de compensation liées à la nouvelle PAC

Réponse du ministère : Agriculture

24/03/1994
Pertinence